Mentions légales

Éditeur du site

RAMAHERISON ANTHONY — Entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Hoze.

SIREN : 832 237 127 · SIRET (siège) : 832 237 127 00028
RCS Évry · Immatriculation le 02/10/2017

Adresse : 21 rue Victor Hugo, 94700 Maisons-Alfort

Email : contact@hoze-architecture.com

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Directeur de la publication

Anthony Ramaherison.

Hébergement

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, rendus 3D, logo, mise en page) est la propriété de Hoze, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact sont destinées exclusivement à Hoze, pour le traitement de votre demande de projet. Elles ne sont ni cédées ni transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, contactez contact@hoze-architecture.com.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites. Hoze n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.